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1. Éditeur du site

Le site luxysofa.com est édité par :

• Dénomination sociale : NEXTMEDIA LLC
• Forme juridique : Limited Liability Company (LLC)
• Siège social : 1209 Mountain Road PL NE, Albuquerque, NM 87110, États-Unis
• État d’enregistrement : New Mexico, USA
• Email : contact@luxysofa.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le gérant de NEXTMEDIA LLC, joignable à l’adresse email : contact@luxysofa.com.

3. Hébergeur

• Société : o2switch
• Forme juridique : SARL au capital de 100 000 €
• Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
• Site web : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de NEXTMEDIA LLC ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation accordée à NEXTMEDIA LLC. Ces contenus sont protégés par le droit américain de la propriété intellectuelle (U.S. Copyright Act) ainsi que par les conventions internationales applicables.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de NEXTMEDIA LLC, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

5. Limitation de responsabilité

NEXTMEDIA LLC s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur adéquation à un usage particulier. NEXTMEDIA LLC décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation de son contenu, dans les limites permises par la loi applicable.

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6. Droit applicable & juridiction

Le présent site et l’ensemble de ses contenus sont soumis au droit de l’État du New Mexico, États-Unis. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions de l’État du New Mexico, USA, sous réserve des droits impératifs applicables aux consommateurs de l’Union Européenne.

7. Règlement des litiges consommateurs (UE)

Conformément aux obligations européennes applicables, les consommateurs résidant dans l’Union Européenne peuvent recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission Européenne : ec.europa.eu/consumers/odr.

Les consommateurs français peuvent également contacter le médiateur de la consommation de la FEVAD : www.mediateurfevad.fr.